Mentions légales


‍Le site internet https://danluiten.com (« le Site »), édité par ADL, est uniquement destiné à l'information personnelle de ses utilisateurs. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes informations légales et conditions générales et à l’ensemble des lois applicables sur le territoire français.

En accédant à ce Site et en l’utilisant, l’utilisateur reconnaît accepter sans réserve les informations légales et conditions générales ci-après.

Les informations présentes répondent aux obligations de publication demandées par la loi n°2004-575 pour la Confiance dans l'Economie Numérique : L.E.N.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du sites ou de leur contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée des sites ou de leur contenu, des informations qui y sont divulgués engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur. 

ADL souhaite que les informations contenues dans le site soient correctes et fiables. Cependant, des erreurs peuvent éventuellement apparaître. Par conséquent, les informations sont fournies "telles quelles" sans aucune garantie.

ADL rejette toute garantie, explicite ou implicite, concernant les informations référencées par le site, incluant mais ne se limitant pas à la garantie liée la valeur marchande ou l'aptitude à un objectif défini, titre et non violation. 

ADL ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. 

ADL se réserve le droit de modifier les informations contenues dans le site sans prévenir ses clients ou prospects.

Dans aucun cas, ADL ne sera tenu pour responsable de dommage direct, spécial, accidentel ou indirect venant de l'utilisation de, ou des paiements basés sur, l'information contenue dans le site. 

Éditeur du Site – Directeur de publication

Conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

 Ce site est édité par l'association ADL, dont le siège social se situe :

Au Lieu dit 3 Queyron 33330 St-Émilion
No SIRET : 82028645800014
TVA FR75751715780

Directeur de publication : Dan Luiten

Hébergement du site

Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, ON K2P 1L4
Canada